Certification AESA et veille réglementaire sécurité

30.11.-0001

Certification AESA et veille réglementaire sécurité


Cette veille réglementaire vise à rassembler la règlementation actuelle et à venir, ainsi que des points d'information (consultations, réunions à venir, séminaires...) en matière de sécurité.

Vous trouverez dans la réglementation en vigueur, les règlements européens, puis par thème, l'ensemble des documents qui se rapportent à :

  • l'exploitation et l'homologation,
  • le SSLIA (service de secours et de lutte contre les incendies d'aéronefs) et inspection de l'aire de mouvement,
  • le SSPA (service de prévention du péril animalier),
  • les servitudes et obstacles.
  • informations diverses : les circulaires, instruction et guide

 

REGLEMENTS EUROPEENS  (et champ d’application national)

EXPLOITATION / HOMOLOGATION

SSLIA ET INSPECTION DE L'AIRE DE MOUVEMENT

SPPA (service de prévention du péril animalier)

SERVITUDES / OBSTACLES

INFORMATION SECURITE/CIRCULAIRE(S) / INSTRUCTION(S) / GUIDE(S)

Documents UAF d’aide à la conversion des certificats nationaux en certificats européens.

Cliquer sur les éléments pour accéder aux documents

 

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